Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale
|  |
Contient
- Décret n°85-924 du 30 août 1985 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
- Code de l'éducation - Partie règlementaire (Extraits)
- Arrêté du 9 janvier 1989 - Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages
- Circulaire n°90-108 du 17 mai 1990 - Projet d’établissement
- Circulaire n°2003-092 du 11 juin 2003 - Relative aux assistants d’éducation
- Circulaire n°2004-166 du 5 octobre 2004 - Simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des EPLE
- Circulaire n°2005-156 du 30 septembre 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Décret n°74-388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
- Décret n°81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
- Décret n°81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
- Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
- Circulaire n° IV-67-530 du 27 décembre 1967 - Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l’accueil des déficients intellectuels légers
- Circulaire n°95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
- Code de l’éducation - Partie réglementaire (extraits) - L'organisation de la formation au collège - Articles D332-1 à D332-15
- Arrêté du 7 décembre 2005 - Arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré
- Circulaire n°2006-139 du 29 août 2006 - Enseignements adaptés. Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (Egpa)
- Circulaire n°2009-060 du 24-4-2009 - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
- Code de l’éducation - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle. Articles D337-1 à D337-25
- Circulaire n°2002-108 du 30 avril 2002 - Certificat d’aptitude professionnelle. Mise en place du nouveau dispositif relatif au CAP
20 notices affichées sur 48, voir les 28 autres
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| aucun exemplaire | |||||
