Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.69-73 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.69-73.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.95-96 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=253 Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.95-96.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=253 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D. 312-176-6 et D. 312-176-7
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D. 312-176-6 et D. 312-176-7 : du Code de l’action sociale et des familles pour diriger un établissement ou service social Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.114 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=260 Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D. 312-176-6 et D. 312-176-7 : du Code de l’action sociale et des familles pour diriger un établissement ou service social [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.114.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=260 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D312-176-6 et D312-176-7 du code de l’action so
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D312-176-6 et D312-176-7 du code de l’action so : et des familles pour diriger un établissement ou service social ou médico-social Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.78-79 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D312-176-6 et D312-176-7 du code de l’action so : et des familles pour diriger un établissement ou service social ou médico-social [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.78-79.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé pris pour l’application des articles D. 351-17 à D. 351-20 du Code de l
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé pris pour l’application des articles D. 351-17 à D. 351-20 du Code de l Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.169-171 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé pris pour l’application des articles D. 351-17 à D. 351-20 du Code de l [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.169-171.
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Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé
PermalinkArrêté du 21 janvier 2008 - Relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs
PermalinkArrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général
PermalinkArrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat d’aptitude professionnelle
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
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