1 – Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cra-rhone-alpes.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Centre de Ressources Autisme Rhône Alpes
Adresse : Centre Hospitalier le Vinatier, Bâtiment 211. 95 Boulevard Pinel – BP 300 39 69678 BRON CEDEX

Direction éditoriale : Docteur Sandrine Sonié, Directrice Médicale du CRA Rhône-Alpes

Webmestres : Paul Belhouchat, ingénieur documentation-web – paul.belhouchat@ch-le-vinatier.fr ; Sandrine Mardirossian, chargée de la communication et de la recherche – sandrine.mardirossian@ch-le-vinatier.fr

Hébergeur : CCin2p3 – 21 Avenue Pierre de Coubertin CS70202 69627 VILLEURBANNE CEDEX – https://cc.in2p3.fr/

2 – Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, notamment lors de l’inscription à notre liste de diffusion et/ou au centre de documentation. Vous pouvez l’exercer en écrivant à : documentation-cra@ch-le-vinatier.fr

3 – Création du site

Le créateur du site est l’agence Trait d’Union – https://traitdunion-com.fr/ , propulsé par le logiciel de gestion de contenus WordPress – https://fr.wordpress.org/

Le créateur du catalogue en ligne est le Centre de Ressources Autisme Rhône-Alpes, propulsé par le système intégré de gestion de bibliothèque PMB – https://www.sigb.net/

4 – Droits d’auteur

Les contenus originaux du site, sont sous licence Creative Commons BY-NC-ND 3.0 FR

Leur reproduction est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion, pas d’utilisation commerciale
• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification, ni altération d’aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source

5 – Cookies :

Afin de faciliter votre accès aux services proposés (notamment, en limitant le temps de chargement de nos pages lors de vos futures visites) des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du site visité. Certaines parties du site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.

Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

6 – Limitations contractuelles sur les données techniques

Le Centre de Ressources Autisme Rhône-Alpes ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Le site www.cra-rhone-alpes.org est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Le Centre de Ressources Autisme Rhône-Alpes et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.