| Titre : |
Décret du 27 octobre 1989, remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié |
| Type de document : |
Texte imprimé et/ou numérique |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
p.119-120 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires |
| Résumé : |
Décret fixant les conditions techniques dʼagrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux, par trois annexes concernant, la première, les conditions techniques dʼautorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés, la deuxième, les conditions techniques dʼautorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice, la troisième, les conditions techniques dʼautorisation des établissements et des
services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés |
| Permalink : |
https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 |
Décret du 27 octobre 1989, remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.119-120. Langues : Français ( fre)
| Index. décimale : |
EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires |
| Résumé : |
Décret fixant les conditions techniques dʼagrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux, par trois annexes concernant, la première, les conditions techniques dʼautorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés, la deuxième, les conditions techniques dʼautorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice, la troisième, les conditions techniques dʼautorisation des établissements et des
services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés |
| Permalink : |
https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 |
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Décret du 27 octobre 1989, remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié