Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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CNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées - Plan Handiscol’
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : CNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées - Plan Handiscol’ Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.147 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 CNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées - Plan Handiscol’ [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.147.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire CNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées. Plan Handiscol’
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : CNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées. Plan Handiscol’ Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.153 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 CNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées. Plan Handiscol’ [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.153.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’action sociale et des familles - Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : Articles D312-195 - R312-196 à R312-197 - Articles D312-198 à D312-200 - Articles R312-201 et D312-202 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.68-69 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’action sociale et des familles - Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : Articles D312-195 - R312-196 à R312-197 - Articles D312-198 à D312-200 - Articles R312-201 et D312-202 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.68-69.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-180 à R. 312-192
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-180 à R. 312-192 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.96-99 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=259 Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-180 à R. 312-192 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.96-99.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=259 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale : Articles R312-180 à R312-192 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.61-64 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale : Articles R312-180 à R312-192 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.61-64.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées - Articles R. 241-24 à R. 241-34
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés - Articles D. 312-83 à D. 312-97
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice - Articles D. 312-60 à D. 312-82
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conseil national de l’évaluation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-195 à R. 312-202
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conseil de la vie sociale et autres formes de participation. Articles D311-3 à D311-32-1
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge - Article D. 311
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge. Article D311
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