Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Ordonnance 45-1 74 du 2 février 1945 - Ordonnance relative à l’enfance délinquante
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Ordonnance 45-1 74 du 2 février 1945 - Ordonnance relative à l’enfance délinquante Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.193-205 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=262 Ordonnance 45-1 74 du 2 février 1945 - Ordonnance relative à l’enfance délinquante [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.193-205.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=262 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 - Relative à l’enfance délinquante
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Plan autisme 2008-2010 - Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l’autisme
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Plan autisme 2008-2010 - Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l’autisme Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.215-232 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Plan autisme 2008-2010 - Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l’autisme [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.215-232.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Politique de non-discrimination et d'emploi de l'Union européenne : les traités de Maastricht et d'Amsterdam / COLLECTIF
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Titre : Politique de non-discrimination et d'emploi de l'Union européenne : les traités de Maastricht et d'Amsterdam Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : COLLECTIF, Auteur Année de publication : 2005 Importance : p.9-10 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=238 Politique de non-discrimination et d'emploi de l'Union européenne : les traités de Maastricht et d'Amsterdam [Texte imprimé et/ou numérique] / COLLECTIF, Auteur . - 2005 . - p.9-10.
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=238 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les règles universelles pour l'égalisation des chances des personnes handicapés / COLLECTIF
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Titre : Les règles universelles pour l'égalisation des chances des personnes handicapés Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : COLLECTIF, Auteur Année de publication : 2005 Importance : p.33-44 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=238 Les règles universelles pour l'égalisation des chances des personnes handicapés [Texte imprimé et/ou numérique] / COLLECTIF, Auteur . - 2005 . - p.33-44.
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=238 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Résolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil [de l'Europe], du 31 mai 1990, concernant l'intégration des enfants et des jeunes affectés d'un handicap dans les systèmes d'enseignement ordinaires / COLLECTIF
PermalinkRésolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil [de l'Union européenne], du 20 décembre 1996, concernant l'égalité des chances pour les personnes handicapées / COLLECTIF
PermalinkRésolution du Conseil [de l'Union européenne] du 5 mai 2003 concernant l'égalité des chances pour les élèves et étudiants handicapés dans le domaine de l'enseignement et de la formation. / COLLECTIF
PermalinkTextes de cadrage européens et internationaux / COLLECTIF
PermalinkTextes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
PermalinkTextes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
PermalinkTraité d'Amsterdam du 2 octobre 1997, instituant la Communauté européenne, version consolidée / COLLECTIF
PermalinkVers une Europe sans entraves pour les personnes handicapées
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