Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1
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Contient
- Loi n° 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
- Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
- Arrêté du 9 janvier 1989 - Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages
- Circulaire n°90-108 du 17 mai 1990 - Projet d’établissement
- Circulaire n ° 2003-092 du 11 juin 2003 - Relative aux assistants d’éducation
- Circulaire n°2004-166 du 5 octobre 2004 - Simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des EPLE
- Circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Circulaire n 2007-011 du 9 janvier 2007 - Rentrée scolaire. Préparation de la rentrée 2007
- Décret n° 74 -388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
- Circulaire n° 75 -006 du 6 janvier 1975 - Modalités d’application du décret n° 74-388 du 8 mai 1974 fixant les conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
- Décret n° 81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
- Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
- Annexe - Référentiel des compétences du directeur d'établissement ou de section d'éducation adaptée ou spécialisée (DDEEAS)
- Circulaire n° W-67-530 du 27 décembre 1967 - Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l’accueil des déficients intellectuels légers
- Circulaire n°95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
- Décret n° 96-465 du 29 mai 1996 - Organisation de la formation au collège
- Note de service n°98-128 du 19 juin 1998 - Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
- Annexe - Segpa sans formation qualifiante - Segpa avec formation qualifiante
- Circulaire n°98-129 du 19 juin 1998 - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
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Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire | |||||
