Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
CRA
Informations pratiques
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Adresse
Centre d'information et de documentation
du CRA Rhône-Alpes
Centre Hospitalier le Vinatier
bât 211
95, Bd Pinel
69678 Bron CedexHoraires
Lundi au Vendredi
9h00-12h00 13h30-16h00Contact
Tél: +33(0)4 37 91 54 65
Mail
Fax: +33(0)4 37 91 54 37
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Décret du 27 octobre 1989, remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH Décret fixant les conditions techniques d’agrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux, par trois annexes concernantla première, les conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés, la deuxième, les conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice, la troisième, les conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés Langues : Français (fre)
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Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |