Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Loi no 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi dʼorientation en faveur des personnes handicapées (Extraits)
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Loi no 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi dʼorientation en faveur des personnes handicapées (Extraits) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.18-21 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Loi no 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi dʼorientation en faveur des personnes handicapées (Extraits) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.18-21.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi no 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation - (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Loi no 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation - (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.38-43 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Loi no 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation - (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.38-43.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Modifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Modifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.78-79 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=244 Modifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.78-79.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=244 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Modifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Modifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.78-79 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Modifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.78-79.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Note de service 2007-054 du 5 mars 2007 - Organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Note de service 2007-054 du 5 mars 2007 - Organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.325-327 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Note de service 2007-054 du 5 mars 2007 - Organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.325-327.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Note de service 2007-108 du 18 juin 2007 - Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique à compter de la session 2007 de l’examen
PermalinkNote de service 2007-191 du 13 décembre 2007 - Baccalauréats général et technologique : définition de l’épreuve facultative de Langue des signes française (LSF)
PermalinkNote de service n° 93-179 du 24 mars 1993 - Financement des frais d’hébergement, de restauration, de transport et d’assurance des élèves stagiaires en entreprise
PermalinkNote de service n°93-179 du 24mars 1993 - Financement des frais d’hébergement, de restauration, de transport et d’assurance des élèves stagiaires en entreprise
PermalinkNote de service n°95-066 du 16 mars 1995 - Application de l’article 54 de la loi quinquennale sur le travail, l’emploi et la formation professionnelle : insertion professionnelle des élèves
PermalinkNote de service n° 95-066 du 16 mars 1995 - Application de l’article 54 de la loi quinquennale sur le travail, l’emploi et la formation professionnelle: insertion professionnelle des élèves
PermalinkNote de service n° 98-128 du 19 juin 1998 - Mise en oeuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkNote de service n°98-128 du 19 juin 1998 - Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkNote de synthèse : Les commissions de l'éducation spéciale (CDES, CCSD, CCPE)
PermalinkNote de synthèse : Les commissions de l’éducation spéciale (CDES, CCSD, CCPE) - Caractéristiques générales de leur fonctionnement jusqu’à leur remplacement par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
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