Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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du CRA Rhône-Alpes
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Décret n°2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Décret n°2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.215-218 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=257 Décret n°2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.215-218.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=257 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.187-190 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.187-190.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.314-319 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=251 Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.314-319.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=251 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.392-397 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.392-397.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 - Fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 - Fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.241-244 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 - Fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.241-244.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n°56-284 du 9 mars 1956 Complétant le décret n°46-1834 du 20 août 1946 modifié - Fixant les conditions d’autorisation des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux
PermalinkDécret n° 56-284 du 9 mars 1956 complétant le décret n° 46-1834 du 20 août 1946 modifié - Fixant les conditions d’autorisation des établissements privés de cure et de prévention pour tes soins aux assurés sociaux
PermalinkDécret n°63-146 du 18 février 1963 Créant une annexe XXXII au décret du 9 mars 1956 modifié - Conditions techniques d’agrément des CMPP de cure ambulatoire
PermalinkDécret n° 63 -146 du 18 février 1963 - Créant une annexe XXXII au décret du 9 mars 1956 modifié Conditions techniques d’agrément des CMPP de cure ambulatoire
PermalinkDécret n° 74 -388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
PermalinkDécret n°74-388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
PermalinkDécret n° 75-1166 du 15 décembre 1975
PermalinkDécret n°76-389 du 15 avril 1976 Créant une annexe XXXII bis au décret du 9 mars 1956 modifié - Centres d’action médico-sociale précoce
PermalinkDécret n° 78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public
PermalinkDécret n°78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public
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