Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Décret n° 2002 -463 du 4 avril 2002 - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2002 -463 du 4 avril 2002 - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.125-128 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Décret n° 2002 -463 du 4 avril 2002 - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.125-128.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.132-133 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.132-133.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.361-362 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.361-362.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.284-285 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.284-285.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1 617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2005-1 617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.280-281 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Décret n° 2005-1 617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.280-281.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1013 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation - Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
PermalinkDécret n° 2005-1013 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation. Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
PermalinkDécret n° 2005-1014 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation - Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école
PermalinkDécret n° 2005-1014 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation. Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école
PermalinkDécret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la maison départementale des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la maison départementale des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
PermalinkDécret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
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