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Décret n°74-388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Décret n°74-388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.59-61 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Décret n°74-388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.59-61.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 75-1166 du 15 décembre 1975
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 75-1166 du 15 décembre 1975 : Pris pour l’application de l’article 6 de la loi n° 75-534 du 30juin 1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées et relatif à la composition et au fonctionnement de la commission de l’éducation spéciale et des commissions de circon Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.25-26 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Décret n° 75-1166 du 15 décembre 1975 : Pris pour l’application de l’article 6 de la loi n° 75-534 du 30juin 1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées et relatif à la composition et au fonctionnement de la commission de l’éducation spéciale et des commissions de circon [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.25-26.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n°76-389 du 15 avril 1976 Créant une annexe XXXII bis au décret du 9 mars 1956 modifié - Centres d’action médico-sociale précoce
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Décret n°76-389 du 15 avril 1976 Créant une annexe XXXII bis au décret du 9 mars 1956 modifié - Centres d’action médico-sociale précoce Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.86-88 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Décret n°76-389 du 15 avril 1976 Créant une annexe XXXII bis au décret du 9 mars 1956 modifié - Centres d’action médico-sociale précoce [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.86-88.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.117 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=260 Décret n° 78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.117.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=260 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n°78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Décret n°78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.81 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Décret n°78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.81.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
PermalinkDécret n°81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
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PermalinkDécret n°85-924 du 30 août 1985 - Établissements publics locaux d’enseignement
PermalinkDécret n°88-423 du 22 avril 1988 remplaçant l’annexe XXIV quater au décret du 9 mars 1956 modifié
PermalinkDécret n° 88-423 du 22 avril 1988 remplaçant l’annexe XXIV quater au décret du 9 mars 1956 modifié
PermalinkDécret n° 88-423 du 22 avril 1988 remplaçant l’annexe XXIV quater au décret du 9 mars 1956 modifié Fixant les conditions techniques d’agrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux par deux ann
PermalinkDécret n° 88-423 du 22 avril1988 remplaçant l’annexe XXIV quater au décret du 9 mars 1956 modifié Fixant les conditions techniques d’agrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux par deux anne
PermalinkDécret n° 89-798 du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes XXIV, XX bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié Fixant les conditions techniques d’agrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés soci
PermalinkDécret n°89-798 du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié
PermalinkDécret n°90-437 du 28 mai 1990 - Fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France
PermalinkDécret n° 90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
PermalinkDécret n°90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
PermalinkDécret n° 96-465 du 29 mai 1996 - Organisation de la formation au collège
PermalinkDécret n° 97-1410 du 31 décembre 1991 - Relatif à l’organisation et à l’équipement sanitaires pris pour l’application de la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière
PermalinkExtraits de la circulaire n° 88-09 du 22 avril 1988 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 88-09 du 22 avril 1988 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 89-18 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 89-18 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale
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