Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Code de la santé publique (Extraits) - Maisons d’enfants à caractère sanitaire
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Code de la santé publique (Extraits) - Maisons d’enfants à caractère sanitaire : Articles L2321-1 à L2321-4 - Articles R2321-1 à R2321-10 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.201-202 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de la santé publique (Extraits) - Maisons d’enfants à caractère sanitaire : Articles L2321-1 à L2321-4 - Articles R2321-1 à R2321-10 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.201-202.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.113-118 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.113-118.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les conférences mondiales sur l'éducation de Jomtien (1990) et de Dakar (2000) / Nel SAUMONT
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Titre : Les conférences mondiales sur l'éducation de Jomtien (1990) et de Dakar (2000) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : Nel SAUMONT, Auteur Année de publication : 2005 Importance : p.11-12 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=238 Les conférences mondiales sur l'éducation de Jomtien (1990) et de Dakar (2000) [Texte imprimé et/ou numérique] / Nel SAUMONT, Auteur . - 2005 . - p.11-12.
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=238 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Conseil de la vie sociale et autres formes de participation - Articles D. 311-3 à D. 311-32 90
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Conseil de la vie sociale et autres formes de participation - Articles D. 311-3 à D. 311-32 90 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.90-93 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=259 Conseil de la vie sociale et autres formes de participation - Articles D. 311-3 à D. 311-32 90 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.90-93.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=259 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Dans le cadre de la rénovation de la loi 75-534 du 30 juin 1975 : Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Dans le cadre de la rénovation de la loi 75-534 du 30 juin 1975 : Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.20-24 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Dans le cadre de la rénovation de la loi 75-534 du 30 juin 1975 : Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.20-24.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Dans le cadre de la rénovation de la loi 75-534 du 30 juin 1975 : Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées
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