Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Extraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Extraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.135-139 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Extraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.135-139.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique)
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.14-15 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.14-15.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique)
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.16-17 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.16-17.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 1er juillet 1901 (Extraits) Relative au contrat d’association
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits)
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.11-12 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.11-12.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi ° 2005-1 02 du 11 février 2005 - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
PermalinkLoi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 (Extraits) Rénovant l’action sociale et médico-sociale
PermalinkLoi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 (Extraits) - Rénovant l’action sociale et médico-sociale
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PermalinkLoi n°2005-102 du 11 février 2005 (Extraits) - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
PermalinkLoi n° 2005-102 du 11 février 2005 - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi n° 2005-102 du 11février 2005 Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
PermalinkLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école - (Extraits)
PermalinkLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école (Extraits)
PermalinkLoi n° 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d’orientation en faveur des personnes handicapées
PermalinkLoi n°75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
PermalinkLoi n° 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d’orientation en faveur des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi n° 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
PermalinkLoi n° 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
PermalinkLoi n° 94-1 040 du 2 décembre 1994 abrogeant les articles 15-9 à 15-11 de la loi du 22 juillet 1983 Relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements et l’État (extraits)
PermalinkLoi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
PermalinkLoi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 - Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
PermalinkLoi n°96-1076 du 11 décembre 1996 - Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
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