Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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2004, 4e Année de la Décennie internationale pour une Culture de la Paix et de la Non violence (2001-2010) / Georgia HENNINGSEN
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Titre : 2004, 4e Année de la Décennie internationale pour une Culture de la Paix et de la Non violence (2001-2010) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : Georgia HENNINGSEN, Auteur Année de publication : 2005 Importance : p.6-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=237 2004, 4e Année de la Décennie internationale pour une Culture de la Paix et de la Non violence (2001-2010) [Texte imprimé et/ou numérique] / Georgia HENNINGSEN, Auteur . - 2005 . - p.6-7.
contenu dans Les besoins éducatifs particuliers: textes fondamentaux européens et internationaux / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=237 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale : Chapitre I : Administration et législation du service public de l’Éducation Nationale - Chapitre II : Fonctionnement financier des établissements publics locaux d'enseignement Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : Stéphane TEXIER, Compilateur ; Bernadette CELESTE, Directeur de publication Editeur : Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Année de publication : 2009 Collection : Régulations et règlementation Importance : 244 p. Format : 21cm x 29,7cm x 1,5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912489-82-2 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale : Chapitre I : Administration et législation du service public de l’Éducation Nationale - Chapitre II : Fonctionnement financier des établissements publics locaux d'enseignement [Texte imprimé et/ou numérique] / Stéphane TEXIER, Compilateur ; Bernadette CELESTE, Directeur de publication . - Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes, 2009 . - 244 p. ; 21cm x 29,7cm x 1,5cm. - (Régulations et règlementation) .
ISSN : 978-2-912489-82-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Contient
- Décret n°85-924 du 30 août 1985 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
- Code de l'éducation - Partie règlementaire (Extraits)
- Arrêté du 9 janvier 1989 - Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages
- Circulaire n°90-108 du 17 mai 1990 - Projet d’établissement
- Circulaire n°2003-092 du 11 juin 2003 - Relative aux assistants d’éducation
- Circulaire n°2004-166 du 5 octobre 2004 - Simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des EPLE
- Circulaire n°2005-156 du 30 septembre 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Décret n°74-388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
- Décret n°81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
- Décret n°81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
- Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
- Circulaire n° IV-67-530 du 27 décembre 1967 - Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l’accueil des déficients intellectuels légers
- Circulaire n°95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
- Code de l’éducation - Partie réglementaire (extraits) - L'organisation de la formation au collège - Articles D332-1 à D332-15
- Arrêté du 7 décembre 2005 - Arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré
- Circulaire n°2006-139 du 29 août 2006 - Enseignements adaptés. Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (Egpa)
- Circulaire n°2009-060 du 24-4-2009 - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
- Code de l’éducation - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle. Articles D337-1 à D337-25
- Circulaire n°2002-108 du 30 avril 2002 - Certificat d’aptitude professionnelle. Mise en place du nouveau dispositif relatif au CAP
20 notices affichées sur 48, voir les 28 autresExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC0001259 EDU-B TEX/1 Livre Centre d'Information et de Documentation du CRA Rhône-Alpes EDU - Education - Pédagogie Disponible Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire : Chapitre I : Organisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux - Chapitre II : Secteur sanitaire - Chapitre III : Fonctionnement financier des établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : Stéphane TEXIER, Compilateur ; Bernadette CELESTE, Directeur de publication Editeur : Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Année de publication : 2009 Collection : Régulations et règlementation Importance : 231 p. Format : 21cm x 29,7cm x 1,5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912489-83-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire : Chapitre I : Organisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux - Chapitre II : Secteur sanitaire - Chapitre III : Fonctionnement financier des établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif [Texte imprimé et/ou numérique] / Stéphane TEXIER, Compilateur ; Bernadette CELESTE, Directeur de publication . - Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes, 2009 . - 231 p. ; 21cm x 29,7cm x 1,5cm. - (Régulations et règlementation) .
ISSN : 978-2-912489-83-0
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Contient
- Loi du 1er juillet 1901 (Extraits) Relative au contrat d’association
- Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association
- Loi n°75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
- Loi n°2005-102 du 11 février 2005 (Extraits) - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 (Extraits) - Rénovant l’action sociale et médico-sociale
- Arrêté du 8 septembre 2003 - Relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l’article L311-4 du code de l’action sociale et des familles
- Code de l’action sociale et des familles - Personne qualifiée. Articles R311-1 et R311-2
- Code de l’action sociale et des familles - Règlement de fonctionnement. Articles R311-33 à R311-37
- Code de l’action sociale et des familles - Conseil de la vie sociale et autres formes de participation. Articles D311-3 à D311-32-1
- Code de l’action sociale et des familles - Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge. Article D311
- Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale
- Code de l’action sociale et des familles - Modalités d’autorisation de création, de transformation ou d’extension d’établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Code de l’action sociale et des familles - Contrôle de conformité des établissements
- Code de l’action sociale et des familles - Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Code de l’action sociale et des familles - Maison départementale des personnes handicapées
- Code de l’action sociale et des familles - Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
- Code de l’action sociale et des familles - Délégations et qualification des professionnels chargés de la direction d’un ou plusieurs établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
- Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D312-176-6 et D312-176-7 du code de l’action so
- Décret n°78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public
- Décret n°56-284 du 9 mars 1956 Complétant le décret n°46-1834 du 20 août 1946 modifié - Fixant les conditions d’autorisation des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux
20 notices affichées sur 45, voir les 25 autresExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC0001260 EDU-B TEX/2 Livre Centre d'Information et de Documentation du CRA Rhône-Alpes EDU - Education - Pédagogie Disponible Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 : Administration et législation du service public de l'Education nationale Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : Dominique LERCH, Auteur ; Stéphane TEXIER, Auteur Editeur : Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Année de publication : 2007 Collection : Régulations et règlementation Importance : 246 p. Format : 21cm x 29,7cm x 1,5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2912-4897-4 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=252 Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 : Administration et législation du service public de l'Education nationale [Texte imprimé et/ou numérique] / Dominique LERCH, Auteur ; Stéphane TEXIER, Auteur . - Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes, 2007 . - 246 p. ; 21cm x 29,7cm x 1,5cm. - (Régulations et règlementation) .
ISSN : 978-2912-4897-4
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=252 Contient
- Loi n° 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
- Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
- Arrêté du 9 janvier 1989 - Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages
- Circulaire n°90-108 du 17 mai 1990 - Projet d’établissement
- Circulaire n ° 2003-092 du 11 juin 2003 - Relative aux assistants d’éducation
- Circulaire n°2004-166 du 5 octobre 2004 - Simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des EPLE
- Circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
- Circulaire n 2007-011 du 9 janvier 2007 - Rentrée scolaire. Préparation de la rentrée 2007
- Décret n° 74 -388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
- Circulaire n° 75 -006 du 6 janvier 1975 - Modalités d’application du décret n° 74-388 du 8 mai 1974 fixant les conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
- Décret n° 81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
- Arrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
- Annexe - Référentiel des compétences du directeur d'établissement ou de section d'éducation adaptée ou spécialisée (DDEEAS)
- Circulaire n° W-67-530 du 27 décembre 1967 - Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l’accueil des déficients intellectuels légers
- Circulaire n°95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
- Décret n° 96-465 du 29 mai 1996 - Organisation de la formation au collège
- Note de service n°98-128 du 19 juin 1998 - Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
- Annexe - Segpa sans formation qualifiante - Segpa avec formation qualifiante
- Circulaire n°98-129 du 19 juin 1998 - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
20 notices affichées sur 61, voir les 41 autresExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC0000419 EDU-B LER Livre Centre d'Information et de Documentation du CRA Rhône-Alpes EDU - Education - Pédagogie Disponible Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 : Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Auteurs : Dominique LERCH, Directeur de publication ; Stéphane TEXIER, Auteur Editeur : Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Année de publication : 2007 Collection : Régulations et règlementation Importance : 251 p. Format : 21cm x 29,7cm x 1,5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2912-4897-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 : Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire [Texte imprimé et/ou numérique] / Dominique LERCH, Directeur de publication ; Stéphane TEXIER, Auteur . - Suresnes [France] : INS HEA - Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes, 2007 . - 251 p. ; 21cm x 29,7cm x 1,5cm. - (Régulations et règlementation) .
ISSN : 978-2912-4897-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Contient
- Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits)
- Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association
- Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d’orientation en faveur des personnes handicapées
- Loi ° 2005-1 02 du 11 février 2005 - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Loi n°96-1076 du 11 décembre 1996 - Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
- Loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 Rénovant l’action sociale et médico-sociale
- Arrêté du 8 septembre 2003 - Relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l’article L. 311-4 du code de l’action sociale et des familles
- Annexe - Charte des droits et libertés de la personne accueillie
- Code de l’action sociale et des familles - Personne qualifiée - Articles R. 311-1 et R. 311-2
- Code de l’action sociale et des familles - Règlement de fonctionnement Articles R. 311-33 à R. 311-37
- Conseil de la vie sociale et autres formes de participation - Articles D. 311-3 à D. 311-32 90
- Code de l’action sociale et des familles - Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge - Article D. 311
- Code de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-180 à R. 312-192
- Code de l’action sociale et des familles - Modalités d’autorisation de création, de transformation ou d’extension d’établissements et services sociaux et médico-sociaux - Articles R. 313-1 à R. 313-10
- Code de l’action sociale et des familles - Contrôle de conformité des établissements - Articles D. 313-11 à D. 313-14
- Code de l’action sociale et des familles - Conseil national de l’évaluation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-195 à R. 312-202
- Code de l’action sociale et des familles - Maison départementale des personnes handicapées - Articles R. 146-16 à R. 146-35
- Code de l’action sociale et des familles - Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées - Articles R. 241-24 à R. 241-34
- Code de l’action sociale et des familles - Délégations et qualification des professionnels chargés de la direction d’un ou plusieurs établissements ou services sociaux ou médico-sociaux - Articles D. 312-176-5 à D. 312-176-13
- Arrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D. 312-176-6 et D. 312-176-7
20 notices affichées sur 46, voir les 26 autresExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC0000420 EDU-B LER Livre Centre d'Information et de Documentation du CRA Rhône-Alpes EDU - Education - Pédagogie Disponible Agence européenne pour le développement de l'éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers / COLLECTIF
PermalinkAnnexe 1 - Convention relative à l'organisation de visite d'information en milieu professionnel
PermalinkAnnexe 1 - Quelques affections de référence
PermalinkAnnexe 1 - Référentiel des compétences caractéristiques d’un enseignant spécialisé du premier degré
PermalinkAnnexe 1 - Textes de référence
PermalinkAnnexe 2 - Cadre général de la formation au Capa-SH pour toutes les options
PermalinkAnnexe 2 — Contrat de recrutement en qualité d’assistant d’éducation - Contrat de recrutement en qualité d’assistant d’éducation auxiliaire de vie scolaire pour l’intégration individualisée des élèves handicapés (AVS-i)
PermalinkAnnexe 2 - Convention relative à l'organisation de séquence d'observation en milieu professionnel
PermalinkAnnexe 2 - Protocole d'accompagnement d'un élève handicapé par un(e) auxiliaire de vie scolaire
PermalinkAnnexe 3 - Contenus pour la formation des enseignants spécialisés du 1er degré exerçant dans le champ de la scolarisation des élèves en situation de handicap options A, B, C ou D du Capa-SH
PermalinkAnnexe 3 - Convention relative à l'organisation de stage d'initiation en milieu professionnel
PermalinkAnnexe 4 - Contenus pour la formation des enseignants spécialisés du 1er degré exerçant dans le champ des enseignements adaptés ou de l’aide spécialisée aux élèves en difficulté options E, F ou G du Capa-SH
PermalinkAnnexe 4 - Convention relative à l'organisation de stage d'application en milieu professionnel
PermalinkAnnexe 5 - Cadre de référence pour les contenus de la formation préparatoire au certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH)
PermalinkAnnexe 5 - Convention relative à l'organisation de périodes de formation en milieu professionnel
PermalinkAnnexe B - Titre et diplôme permettant à titre transitoire et dérogatoire dans l'attente de leur inscription au répertoire national de la certification professionnelle de satisfaire à la condition de niveau exigée à l'article d.312-176-7
PermalinkAnnexe - Charte des droits et libertés de la personne accueillie
PermalinkAnnexe - Classes de Segpa : Horaire des enseignements (A)
PermalinkAnnexe - Définitions, classifications, données de prévalence et de prise en charge
PermalinkAnnexe - Le fonctionnement des commissions de circonscription préscolaire et élémentaire (CCPE) et des commissions de circonscription du second degré (CCSD)
PermalinkAnnexe I - Accompagnement par un auxillaire de vie scolaire : les critères d'attribution
PermalinkAnnexe I - Caractéristiques de l'organisme gestionnaire et de l'établissement
PermalinkAnnexe II - Caractéristiques de la population reçue
PermalinkAnnexe II - Projet d'accueil individualisé
PermalinkAnnexe III - Liste des textes officiels
PermalinkAnnexe — Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel et compétences attendues en fin de formation initiale
PermalinkAnnexe - Référentiel des compétences du directeur d'établissement ou de section d'éducation adaptée ou spécialisée (DDEEAS)
PermalinkAnnexe - Régie d’avances pour les crédits relevant du budget communal
PermalinkAnnexe - Segpa sans formation qualifiante - Segpa avec formation qualifiante
PermalinkAnnexe - Segpa sans formation qualifiante - Segpa avec formation qualifiante
PermalinkAnnexe A - Titres et diplômes permettant à titre transitoire et dérogatoire dans l'attente de leur inscription au répertoire national de la certification professionnelle de satisfaire à la condition de niveau exigée à l'article d.312-176-6
PermalinkAnnexe XXIV - Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés
PermalinkAnnexes - Convention type
PermalinkAnnexes IV - Description des locaux
PermalinkAppel des lauréats du prix Nobel de la paix pour une décennie de la non violence / COLLECTIF
PermalinkArrêté du 14 juin 2006 - Commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré
PermalinkArrêté du 15 juillet 2008 - Enseignement de la Langue des signes française à l’école primaire
PermalinkArrêté du 17 août 2006 - Élèves handicapés. Les enseignants référents et leurs secteurs d’intervention
PermalinkArrêté du .17 août 2006 JO du 20 août 2006 : Élèves handicapés, Les enseignants référents et leurs secteurs d’intervention
PermalinkArrêté du 17 août 2006 - Relatif aux enseignants référents et à leurs secteurs d’intervention
PermalinkArrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
PermalinkArrêté du 19 février 1988 modifié par l’arrêté du 9 janvier 1995 - Création du diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
PermalinkArrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D. 312-176-6 et D. 312-176-7
PermalinkArrêté du 1er mars 2007 - Arrêté fixant la liste des titres et diplômes permettant à titre transitoire à leurs titulaires de satisfaire à la condition de niveau de qualification fixée aux articles D312-176-6 et D312-176-7 du code de l’action so
PermalinkArrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé pris pour l’application des articles D. 351-17 à D. 351-20 du Code de l
PermalinkArrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé
PermalinkArrêté du 21 janvier 2008 - Relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs
PermalinkArrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général
PermalinkArrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat d’aptitude professionnelle
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