Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Code de l’Éducation - Partie législative (Extraits) - Livre IV : Les établissements d’enseignement scolaire. Articles L421-11 à L421-19
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’Éducation - Partie législative (Extraits) - Livre IV : Les établissements d’enseignement scolaire. Articles L421-11 à L421-19 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.218-220 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’Éducation - Partie législative (Extraits) - Livre IV : Les établissements d’enseignement scolaire. Articles L421-11 à L421-19 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.218-220.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’éducation - Partie réglementaire (Extraits) - Livre IV : Les établissements scolaires. Articles R421-57 à R421-78
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’éducation - Partie réglementaire (Extraits) - Livre IV : Les établissements scolaires. Articles R421-57 à R421-78 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.221-223 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’éducation - Partie réglementaire (Extraits) - Livre IV : Les établissements scolaires. Articles R421-57 à R421-78 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.221-223.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l'éducation - Partie règlementaire (Extraits)
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l'éducation - Partie règlementaire (Extraits) : Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire. Articles D411-1 à D411-9 et D412-1 à D412-4. Articles R421-1 à R421-30 - Articles D421-31 et D421-31. Articles R421-33 à R421-56 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.14-25 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Code de l'éducation - Partie règlementaire (Extraits) : Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire. Articles D411-1 à D411-9 et D412-1 à D412-4. Articles R421-1 à R421-30 - Articles D421-31 et D421-31. Articles R421-33 à R421-56 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.14-25.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’éducation - Partie réglementaire (extraits) - L'organisation de la formation au collège - Articles D332-1 à D332-15
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’éducation - Partie réglementaire (extraits) - L'organisation de la formation au collège - Articles D332-1 à D332-15 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.78-80 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Code de l’éducation - Partie réglementaire (extraits) - L'organisation de la formation au collège - Articles D332-1 à D332-15 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.78-80.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’Éducation - Partie réglementaire (extraits) - Le parcours de formation des élèves présentant un handicap. Articles D351-3 à D351-32
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’Éducation - Partie réglementaire (extraits) - Le parcours de formation des élèves présentant un handicap. Articles D351-3 à D351-32 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.191-195 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’Éducation - Partie réglementaire (extraits) - Le parcours de formation des élèves présentant un handicap. Articles D351-3 à D351-32 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.191-195.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de la santé publique (Extraits) - Maisons d’enfants à caractère sanitaire
PermalinkConditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés
PermalinkLes conférences mondiales sur l'éducation de Jomtien (1990) et de Dakar (2000) / Nel SAUMONT
PermalinkConseil de la vie sociale et autres formes de participation - Articles D. 311-3 à D. 311-32 90
PermalinkDans le cadre de la rénovation de la loi 75-534 du 30 juin 1975 : Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées
PermalinkDans le cadre de la rénovation de la loi 75-534 du 30 juin 1975 : Note d’orientation de la loi relative à l’égalité des chances des personnes handicapées
PermalinkDécennie internationale de la promotion d'une culture de la non violence et de la paix au profit des enfants du monde (2001-2010) / COLLECTIF
Permalinkdéclaration de Madrid / COLLECTIF
PermalinkDéclaration mondiale sur l'éducation pour tous et Cadre d'action / COLLECTIF
PermalinkDéclaration de Salamanque / COLLECTIF
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