Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
CRA
Informations pratiques
-
Adresse
Centre d'information et de documentation
du CRA Rhône-Alpes
Centre Hospitalier le Vinatier
bât 211
95, Bd Pinel
69678 Bron CedexHoraires
Lundi au Vendredi
9h00-12h00 13h30-16h00Contact
Tél: +33(0)4 37 91 54 65
Mail
Fax: +33(0)4 37 91 54 37
-
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation EDU-B (403)
Faire une suggestion Affiner la recherche
Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.13-14 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.13-14.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.11-12 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Décret du 16 août 1901 (Extraits) - Portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.11-12.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret 2006-509 du 3 mai 2006 - Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret 2006-509 du 3 mai 2006 - Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.191-192 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Décret 2006-509 du 3 mai 2006 - Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.191-192.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret 2009-378 du 2 avril 2009 (Extraits) - Relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret 2009-378 du 2 avril 2009 (Extraits) - Relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les : et services médico-sociaux mentionnés aux 2° et 3° de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.95-99 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Décret 2009-378 du 2 avril 2009 (Extraits) - Relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les : et services médico-sociaux mentionnés aux 2° et 3° de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.95-99.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret 2009-993 du 20 août 2009 - Auxiliaires de vie scolaire - Portant application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’éducation
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret 2009-993 du 20 août 2009 - Auxiliaires de vie scolaire - Portant application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’éducation Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.239 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Décret 2009-993 du 20 août 2009 - Auxiliaires de vie scolaire - Portant application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’éducation [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.239.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret du 27 octobre 1989, remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié
PermalinkDécret du 27 octobre 1989, remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié
PermalinkDécret 76-389 du 15 avril 1976 - Créant une annexe XXXII bis au décret du 9 mars 1956 modifié Centres d’action médico-sociale précoce
PermalinkDécret 85-295 du 1er mars 1985 - Extrait: Art. 22 à 56 - Pris pour l’application de la loi n° 84.148 du 1er mars 1984 - Relative à la prévention et au règlement amiable des difficultés dans les entreprises. Commissariat aux comptes
PermalinkDécret du 9 décembre 2005 - Décret relatif au Conseil national consultatif des personnes handicapées
PermalinkDécret du 9 décembre 2005 - Décret relatif au Conseil national consultatif des personnes handicapées
PermalinkDécret n° 2002-1387 du 27 novembre 2002 - Relatif au Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
PermalinkDécret n° 2002-1387 du 27 novembre 2002 Relatif au Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) - (Code de l’Action sociale et des familles L146-1 et Dl46-1)
PermalinkDécret n° 2002-1388 du 27 novembre 2002 Relatif aux conseils départementaux consultatifs des personnes handicapées
PermalinkDécret n° 2002-1388 du 27 novembre 2002 - Relatif aux conseils départementaux consultatifs des personnes handicapées
Permalink