Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Circulaire n°2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI)
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Titre : Circulaire n°2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.168-172 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Circulaire n°2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.168-172.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 1 - Administration et législation du service public de l'Education Nationale / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI)
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Circulaire n° 2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.338-342 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Circulaire n° 2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.338-342.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 2001-144 du 11 juillet 2001 - Extraits - Élèves handicapés. Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001
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Titre : Circulaire n° 2001-144 du 11 juillet 2001 - Extraits - Élèves handicapés. Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.158 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Circulaire n° 2001-144 du 11 juillet 2001 - Extraits - Élèves handicapés. Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.158.
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Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 2001-144 du 11juillet 2001 - Élèves handicapés. Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Circulaire n° 2001-144 du 11juillet 2001 - Élèves handicapés. Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.152-153 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=247 Circulaire n° 2001-144 du 11juillet 2001 - Élèves handicapés. Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.152-153.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 2002-024 du 31 janvier 2002 - Mise en oeuvre dʼun plan dʼaction pour les enfants atteints dʼun trouble spécifique du langage oral ou écrit
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Titre : Circulaire n° 2002-024 du 31 janvier 2002 - Mise en oeuvre dʼun plan dʼaction pour les enfants atteints dʼun trouble spécifique du langage oral ou écrit Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.159-164 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Circulaire n° 2002-024 du 31 janvier 2002 - Mise en oeuvre dʼun plan dʼaction pour les enfants atteints dʼun trouble spécifique du langage oral ou écrit [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.159-164.
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Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 2002-024 du 31 janvier 2002 - Mise en oeuvre d’un plan d’action pour les enfants atteints d’un trouble spécifique du langage oral ou écrit
PermalinkCirculaire n° 2002-024 du 31janvier 2002 - Mise en oeuvre d’un plan d’action pour les enfants atteints d’un trouble spécifique du langage oral ou écrit
PermalinkCirculaire n° 2002-099 du 25 avril 2002 - Santé des élèves -
PermalinkCirculaire n° 2002-099 du 25 avril 2002 - Santé des élèves - Mise en place d’un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé
PermalinkCirculaire n°2002-108 du 30 avril 2002 - Certificat d’aptitude professionnelle. Mise en place du nouveau dispositif relatif au CAP
PermalinkCirculaire n°2002-108 du 30 avril 2002 - Certificat d’aptitude professionnelle Mise en place du nouveau dispositif - relatif au CAP
PermalinkCirculaire n°2002-111 du 30-04-2002 - Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves
PermalinkCirculaire n° 2002-111 du 30-04-2002 - Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves
PermalinkCirculaire n° 2002-111 du 30 avril 2002 - Adaptation et intégration scolaires: des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves
PermalinkCirculaire n° 2002-111 du 30 avril 2002 - Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves
PermalinkCirculaire n° 2002-112 du 30 avril 2002 - Adaptation et intégration scolaires. Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002
PermalinkCirculaire n°2002-113 du 30-04-2002 - Adaptation et intégration scolaires. Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré
PermalinkCirculaire n°2002-113 du 30-04-2002 - Adaptation et intégration scolaires. Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré
PermalinkCirculaire n° 2002-113 du 30 avril 2002 - Adaptation et intégration scolaires Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré
PermalinkCirculaire n° 2002-113 du 30 avril 2002 - Adaptation et intégration scolaires Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré
PermalinkCirculaire n° 2003-050 du 28 mars 2003 - Préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, les collèges et les lycées (extraits)
PermalinkCirculaire n° 2003-092 du 11 juin 2003 En application de la loi 2003-400 du 30 avril 2003 - Circulaire relative aux assistants d’éducation
PermalinkCirculaire n ° 2003-092 du 11 juin 2003 - Relative aux assistants d’éducation
PermalinkCirculaire n°2003-092 du 11 juin 2003 - Relative aux assistants d’éducation
PermalinkCirculaire n° 2003-092 du 11juin 2003 - Circulaire relative aux assistants d’éducation
PermalinkCirculaire n°2003-093 du 11 juin 2003 - Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire
PermalinkCirculaire n°2003-093 du 11 juin 2003 - Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire
PermalinkCirculaire n° 2003-100 du 25 juin 2003 - Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire ou supérieur pour les candidats en situation de handicap
PermalinkCirculaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans
PermalinkCirculaire n°2003-134 du 8 septembre 2003 - Enseignement professionnel. Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans
PermalinkCirculaire n° 2003-135 du 8-9-2003 - Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
PermalinkCirculaire n° 2004-026 du 10 février 2004
PermalinkCirculaire n° 2004-026 du 10 février 2004 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle spécialisée destinée aux enseignants du premier et du second degrés préparant le Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées ,
PermalinkCirculaire n° 2004-103 du 24 juin 2004 - Contenu de la formation préparatoire au 2CA-SH
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PermalinkCirculaire n° 2004-117 du 15 juillet 2004 - Intégration des élèves handicapés. Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - Rentrée 2004
PermalinkCirculaire n° 2004-117 du 15 juillet 2004 - Intégration des élèves handicapés Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - Rentrée 2004
PermalinkCirculaire n°2004-166 du 5 octobre 2004 - Simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des EPLE
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PermalinkCirculaire n° 2005-129 du 19 août 2005 - Scolarisation des élèves handicapés préparation de la rentrée 2005
PermalinkCirculaire n° 2005-129 du 19 août 2005 - Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2005
PermalinkCirculaire n° 2005-147 du 23 septembre 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école
PermalinkCirculaire n° 2005-147 du 23 septembre 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école. Assistants pédagogiques
PermalinkCirculaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
PermalinkCirculaire n°2005-156 du 30 septembre 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
PermalinkCirculaire n°2006-021 du 15 février 2006 - Réglementation financière et comptable - Taxe d’apprentissage
PermalinkCirculaire n ° 2006-126 du 17 août 2006 - Élèves handicapés, Mise en oeuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation
PermalinkCirculaire n°2006-126 du 17 août 2006 - Élèves handicapés. Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation
PermalinkCirculaire n°2006-139 du 29 août 2006 - Enseignements adaptés Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (Egpa)
PermalinkCirculaire n°2006-139 du 29 août 2006 - Enseignements adaptés. Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (Egpa)
PermalinkCirculaire n 2007-011 du 9 janvier 2007 - Rentrée scolaire. Préparation de la rentrée 2007
PermalinkCirculaire n°2009-060 du 24-4-2009 - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkCirculaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 - Scolarisation des élèves handicapés à l’école primaire ; actualisation de l’organisation des classes pour l’inclusion scolaire (Clis)
PermalinkCirculaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009 - Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire
PermalinkCirculaire n° 75 -006 du 6 janvier 1975 - Modalités d’application du décret n° 74-388 du 8 mai 1974 fixant les conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
PermalinkCirculaire n° 82/2 et n° 82-048 du 29 janvier 1982 - Une meilleure mise en oeuvre d’une politique d’intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 82/2 et n° 82-048 du 29 janvier 1982 - Une meilleure mise en oeuvre d’une politique d’intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n°82/2 et n°82-048 du 29 janvier 1982 - Mise en oeuvre d’une politique d’intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n°82/2 et n°82-048 du 29 janvier 1982 - Mise en œuvre d’une politique d’intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983 - Mise en place d’actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l’intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés,
PermalinkCirculaire n° 83-082,83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983 - Mise en place d’actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l’intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés,
PermalinkCirculaire n° 83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983 - Mise en place d’actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l’intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés,
PermalinkCirculaire n°83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983 - Mise en place d’actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l’intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés,
PermalinkCirculaire n°88-09 du 22 avril 1988 - Relative à la modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n° 88-09 du 22 avril 1988 - Relative à la modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n°89-17 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n° 89-17 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n° 89-17 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n°89-17 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n°89-18 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n°89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n°89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n° 89-78 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkCirculaire n° 90-039 du 15 février 1990 - Le projet d’école
PermalinkCirculaire n° 90-039 du 15 février 1990 - Le projet d’école
PermalinkCirculaire n° 90-082 du 9 avril 1990 - Mise en place et organisation des réseaux dʼaides spécialisées aux élèves en difficulté
PermalinkCirculaire n° 90-082 du 9 avril 1990 - Mise en place et organisation des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté
PermalinkCirculaire n° 90-083 du 10 avril 1990 - Missions des psychologues scolaires
PermalinkCirculaire n° 90-083 du 10 avril 1990 - Missions des psychologues scolaires
PermalinkCirculaire n° 90-091 du 23 avril 1990 - Éducation spécialisée et intégration scolaire des enfants ou adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 90-091 du 23 avril 1990 - Éducation spécialisée et intégration scolaire des enfants ou adolescents handicapés. Nouvelles annexes XXIV au décret du 9 mars 1956
PermalinkCirculaire n°90-091 du 23 avril 1990 - Éducation spécialisée et intégration scolaire des enfants ou adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 90-091 du 23 avril 1990 - Éducation spécialisée et intégration scolaire des enfants ou adolescents handicapés. Nouvelles annexes XXIV au décret du 9 mars 1956
PermalinkCirculaire n°90-108 du 17 mai 1990 - Projet d’établissement
PermalinkCirculaire n°90-108 du 17 mai 1990 - Projet d’établissement
PermalinkCirculaire n°91-132 du 10 juin 1991, modifiée par la circulaire n°93-885 du 12 juillet 1993
PermalinkCirculaire n ° 91-132 du 10 juin 1991, modifiée par la circulaire n° 93-885 du 12 juillet 1993 - Publication de l’annexe technique à la circulaire n° 88-079 du 28 mars 1988 portant sur l’organisation économique et financière
PermalinkCirculaire n° 91-302 du 18 novembre 1991 - Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 91-302 du 18 novembre 1991 - Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaïre n°91-303 du 18 novembre 1991 - Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social
PermalinkCirculaire n°91-303 du 18 novembre 1991 - Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social
PermalinkCirculaire n° 91-304 du 18 novembre 1991 - Scolarisation des enfants handicapés à lʼécole primaire. Classes dʼintégration scolaire (Clis)
PermalinkCirculaire n° 91-304 du 18 novembre 1991 - Scolarisation des enfants handicapés à l’école primaire. Classes d’intégration scolaire (Clis)
PermalinkCirculaire n ° 92 -143 du 31 mars 1992 - La mission d’insertion des établissements scolaires
PermalinkCirculaire n°92-143 du 31 mars 1992 - La mission d’insertion des établissements scolaires
PermalinkCirculaire n°93-183 du 25 mars 1993 - Insertion sociale et professionnelle des élèves : sensibilisation aux questions liées à l’emploi
PermalinkCirculaire n° 95-1 24 du 17 mai 1995 - Intégration scolaire des pré-adolescents et adolescents présentant des handicaps au collège et au lycée
PermalinkCirculaire n° 95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
PermalinkCirculaire n°95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
PermalinkCirculaire n°95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
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