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Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé : pris pour l’application des articles D. 351-17 à D. 351-20 du code de l'éducation Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.233-235 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Arrêté du 2 avril 2009 - Précisant les modalités de création et d’organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé : pris pour l’application des articles D. 351-17 à D. 351-20 du code de l'éducation [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.233-235.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 21 janvier 2008 - Relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Arrêté du 21 janvier 2008 - Relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.356 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Arrêté du 21 janvier 2008 - Relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.356.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Arrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général : et précisant les modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l’examen Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.357 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Arrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général : et précisant les modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l’examen [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.357.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Arrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique : et précisant les modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l’examen Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.358 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Arrêté du 3 avril 2009 - Modifiant l’arrêté du 17 mars 1994 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique : et précisant les modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l’examen [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.358.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Arrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.363 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Arrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.363.
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Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Options du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés
PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
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PermalinkArrêté du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Organisation de l’examen pour l’obtention du Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
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PermalinkCirculaire DGT n° 4 du 1er février 2007 - Relative à la délivrance de la dérogation prévue à l’article R234-22 du code du travail
PermalinkCirculaire interministérielle n° 2005-1 24 du 8 mars 2005 - Politique de prise en charge des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED)
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PermalinkCirculaire interministérielle n° 2007-194 du 14 mai 2007 - Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et la prise en charge des enfants accueillis
PermalinkCirculaire n° 2001-035 du 21 février 2001 - Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d’intégration (UPI)
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