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Code de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience visuelle grave ou de cécité
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience visuelle grave ou de cécité : Articles D312-111 à D312-122 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.117-119 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience visuelle grave ou de cécité : Articles D312-111 à D312-122 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.117-119.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience auditive grave - Articles D. 312-98 à D. 312-110
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Code de l’action sociale et des familles - Établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience auditive grave - Articles D. 312-98 à D. 312-110 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.146-148 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=261 Code de l’action sociale et des familles - Établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience auditive grave - Articles D. 312-98 à D. 312-110 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.146-148.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=261 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience visuelle grave ou de cécité - Articles D. 312-111 à D. 312-122
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Code de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience visuelle grave ou de cécité - Articles D. 312-111 à D. 312-122 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.149-151 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=261 Code de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience visuelle grave ou de cécité - Articles D. 312-111 à D. 312-122 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.149-151.
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Langues : Français (fre)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles (Extraits) - Chapitre IV : Dispositions financières
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Titre : Code de l’action sociale et des familles (Extraits) - Chapitre IV : Dispositions financières : Articles R314-1 à R314-63 - R314-80 à R314-129 et R314-197 à R314-203-2 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2009 Importance : p.208-231 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Code de l’action sociale et des familles (Extraits) - Chapitre IV : Dispositions financières : Articles R314-1 à R314-63 - R314-80 à R314-129 et R314-197 à R314-203-2 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2009 . - p.208-231.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - 2009 - Volume 2 - Administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire / Stéphane TEXIER
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles Fixant les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques Articles D. 312-59-1 à D. 312-59-18
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Code de l’action sociale et des familles Fixant les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques Articles D. 312-59-1 à D. 312-59-18 Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.135-138 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=261 Code de l’action sociale et des familles Fixant les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques Articles D. 312-59-1 à D. 312-59-18 [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.135-138.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=261 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l’action sociale et des familles - Fixant les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Maison départementale des personnes handicapées - Articles R. 146-16 à R. 146-35
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Maison départementale des personnes handicapées
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Modalités d’autorisation de création, de transformation ou d’extension d’établissements et services sociaux et médico-sociaux - Articles R. 313-1 à R. 313-10
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PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Paragraphe préliminaire : Coopération entre les établissements et services accueillant des enfants et adolescents handicapés et les établissements d’enseignement scolaire
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Personne qualifiée. Articles R311-1 et R311-2
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Personne qualifiée - Articles R. 311-1 et R. 311-2
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Règlement de fonctionnement Articles R. 311-33 à R. 311-37
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Règlement de fonctionnement. Articles R311-33 à R311-37
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PermalinkCode de l’éducation - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans. Articles D331-1 à D331-15
PermalinkCode de l’Éducation - Partie législative (Extraits) - Livre IV : Les établissements d’enseignement scolaire. Articles L421-11 à L421-19
PermalinkCode de l’éducation - Partie réglementaire (Extraits) - Livre IV : Les établissements scolaires. Articles R421-57 à R421-78
PermalinkCode de l'éducation - Partie règlementaire (Extraits)
PermalinkCode de l’éducation - Partie réglementaire (extraits) - L'organisation de la formation au collège - Articles D332-1 à D332-15
PermalinkCode de l’Éducation - Partie réglementaire (extraits) - Le parcours de formation des élèves présentant un handicap. Articles D351-3 à D351-32
PermalinkCode de la santé publique (Extraits) - Maisons d’enfants à caractère sanitaire
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