Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Décret n° 2002 -463 du 4 avril 2002 - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2002 -463 du 4 avril 2002 - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.125-128 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Décret n° 2002 -463 du 4 avril 2002 - Diplômes - Le certificat d’aptitude professionnelle [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.125-128.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.132-133 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 - Enseignement professionnel Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.132-133.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=254 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.361-362 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.361-362.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.284-285 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004. JO du 7 janvier 2004 - Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap : et Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.284-285.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1 617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Décret n° 2005-1 617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.280-281 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Décret n° 2005-1 617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.280-281.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=250 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Décret n° 2005-1013 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation - Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
PermalinkDécret n° 2005-1013 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation. Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège
PermalinkDécret n° 2005-1014 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation - Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école
PermalinkDécret n° 2005-1014 du 24 août 2005 - Mise en oeuvre de la loi d’orientation. Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école
PermalinkDécret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la maison départementale des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la maison départementale des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 - Décret relatif à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)
PermalinkDécret n° 2005-1617 du 21 décembre 2005 - Décret relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
PermalinkDécret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
PermalinkDécret n°2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
PermalinkDécret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005 - Décret relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap
PermalinkDécret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
PermalinkDécret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 - Décret relatif à l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
PermalinkDécret n°2006-781 du 3 juillet 2006 - Fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État
PermalinkDécret n°56-284 du 9 mars 1956 Complétant le décret n°46-1834 du 20 août 1946 modifié - Fixant les conditions d’autorisation des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux
PermalinkDécret n° 56-284 du 9 mars 1956 complétant le décret n° 46-1834 du 20 août 1946 modifié - Fixant les conditions d’autorisation des établissements privés de cure et de prévention pour tes soins aux assurés sociaux
PermalinkDécret n°63-146 du 18 février 1963 Créant une annexe XXXII au décret du 9 mars 1956 modifié - Conditions techniques d’agrément des CMPP de cure ambulatoire
PermalinkDécret n° 63 -146 du 18 février 1963 - Créant une annexe XXXII au décret du 9 mars 1956 modifié Conditions techniques d’agrément des CMPP de cure ambulatoire
PermalinkDécret n° 74 -388 du 8 mai 1974 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de directeur d’établissement spécialisé
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PermalinkDécret n° 75-1166 du 15 décembre 1975
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PermalinkDécret n° 78-441 du 24 mars 1978 - Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l’enseignement public
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PermalinkDécret n° 81-482 du 8 mai 1981 - Conditions de nomination et d’avancement dans certains emplois de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation
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PermalinkDécret n°85-924 du 30 août 1985 - Établissements publics locaux d’enseignement
PermalinkDécret n°88-423 du 22 avril 1988 remplaçant l’annexe XXIV quater au décret du 9 mars 1956 modifié
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PermalinkDécret n° 89-798 du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes XXIV, XX bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié Fixant les conditions techniques d’agrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés soci
PermalinkDécret n°89-798 du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter au décret du 9 mars 1956 modifié
PermalinkDécret n°90-437 du 28 mai 1990 - Fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France
PermalinkDécret n° 90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
PermalinkDécret n°90-788 du 6 septembre 1990 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
PermalinkDécret n° 96-465 du 29 mai 1996 - Organisation de la formation au collège
PermalinkDécret n° 97-1410 du 31 décembre 1991 - Relatif à l’organisation et à l’équipement sanitaires pris pour l’application de la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière
PermalinkExtraits de la circulaire n° 88-09 du 22 avril 1988 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 88-09 du 22 avril 1988 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 89-18 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 89-18 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d’éducation spéciale
PermalinkExtraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale
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