Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.295-297 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995 - Établissements régionaux d’enseignement adapté [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.295-297.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=106 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 96-134 du 10 mai 1996 - Mission générale d’insertion professionnelle des élèves
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Titre : Circulaire n° 96-134 du 10 mai 1996 - Mission générale d’insertion professionnelle des élèves Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.155-156 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=255 Circulaire n° 96-134 du 10 mai 1996 - Mission générale d’insertion professionnelle des élèves [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.155-156.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 1 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=255 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n°96-134 du 10 mai 1996 - Mission générale d’insertion professionnelle des élèves
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 - Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 - Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.234-239 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=249 Circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 - Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.234-239.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=249 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 97-1 23 du 23 mai 1997 - Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Circulaire n° 97-1 23 du 23 mai 1997 - Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.241 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=249 Circulaire n° 97-1 23 du 23 mai 1997 - Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.241.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=249 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° 97-123 du 23 mai 1997 - Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel
PermalinkCirculaire n°98-129 du 19 juin 1998 - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkCirculaire n° 98-129 du 19 juin - Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkCirculaire n° 98-151 du 17 juillet 1998 - Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
PermalinkCirculaire n ° 98-151 du 17 juillet 1998 - Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
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PermalinkCirculaire n° 99-071 du 17 mai 1999 - Organisation des enseignements scolaires. Programme "NouvelleS ChanceS"
PermalinkCirculaire n° 99-071 du 17 mai 1999 - Organisation des enseignements scolaires. Programme « NouvelleS ChanceS »
PermalinkCirculaire n°99-071 du 17 mai 1999 - Organisation des enseignements scolaires. Programme "NouvelleS ChanceS"
PermalinkCirculaire n° 99-071 du 17 mai 1999 - Organisation des enseignements scolaires. Programme « NouvelleS ChanceS »
PermalinkCirculaire n° 99-181 du 10 novembre 1999 - Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période dans le premier et second degré
PermalinkCirculaire n° 99-181 du 10 novembre 1999 - Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période dans le premier et second degré
PermalinkCirculaire n° 99-187 du 19 novembre 1999 - Intégration scolaire. Scolarisation des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 99-187 du 19 novembre 1999 - Intégration scolaire. Scolarisation des enfants et adolescents handicapés
PermalinkCirculaire n° 99-188 du 19 novembre 1999 - Intégration scolaire. Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol’
PermalinkCirculaire n° 99-188 du 19 novembre 1999
PermalinkCirculaire n° 99-188 du 19 novembre 1999 - Intégration scolaire. Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol’
PermalinkCirculaire n° IV-67-530 du 27 décembre 1967 - Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l’accueil des déficients intellectuels légers
PermalinkCirculaire n° W-67-530 du 27 décembre 1967 - Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l’accueil des déficients intellectuels légers
PermalinkCNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées - Plan Handiscol’
PermalinkCNCPH - 20 avril 1999 - Conseil national consultatif des personnes handicapées. Plan Handiscol’
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-180 à R. 312-192
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées - Articles R. 241-24 à R. 241-34
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés - Articles D. 312-83 à D. 312-97
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conditions techniques d’autorisation des établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant une déficience motrice - Articles D. 312-60 à D. 312-82
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conseil national de l’évaluation sociale et médico-sociale - Articles R. 312-195 à R. 312-202
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Conseil de la vie sociale et autres formes de participation. Articles D311-3 à D311-32-1
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge - Article D. 311
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge. Article D311
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Contrôle de conformité des établissements - Articles D. 313-11 à D. 313-14
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Contrôle de conformité des établissements
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Délégations et qualification des professionnels chargés de la direction d’un ou plusieurs établissements ou services sociaux ou médico-sociaux - Articles D. 312-176-5 à D. 312-176-13
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Délégations et qualification des professionnels chargés de la direction d’un ou plusieurs établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Dispositions financières - Articles R. 314-1 à R. 314-204
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Enfance - Articles L. 221-1 à L. 224-11
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Enfance
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Établissements accueillant des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles - Articles D. 312-11 à D. 312-59
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Établissements accueillant des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles
PermalinkCode de l’action sociale et des familles - Établissements et services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience auditive grave
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