Centre d'Information et de documentation du CRA Rhône-Alpes
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Extraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Extraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.135-139 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Extraits de la circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989 - Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.135-139.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=246 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique)
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Titre : Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2006 Importance : p.14-15 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2006 . - p.14-15.
contenu dans Textes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=243 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique)
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Titre : Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2010 Importance : p.16-17 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Loi du 15 avril 1909 - Écoles et classes de perfectionnement pour enfants arriérés (document historique) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2010 . - p.16-17.
contenu dans Textes fondamentaux. Scolarisation des élèves en situation de handicap - Edition 2010 / Hervé BENOIT
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=105 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 1er juillet 1901 (Extraits) Relative au contrat d’association
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits)
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Titre : Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits) Type de document : Texte imprimé et/ou numérique Année de publication : 2007 Importance : p.11-12 Langues : Français (fre) Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Loi du 1er juillet 1901 - Relative au contrat d’association (Extraits) [Texte imprimé et/ou numérique] . - 2007 . - p.11-12.
contenu dans Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence - Volume 2 / Dominique LERCH
Langues : Français (fre)
Index. décimale : EDU-B EDU-B - Education - Textes Règlementaires Permalink : https://www.cra-rhone-alpes.org/cid/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=258 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi ° 2005-1 02 du 11 février 2005 - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
PermalinkLoi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 (Extraits) Rénovant l’action sociale et médico-sociale
PermalinkLoi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 (Extraits) - Rénovant l’action sociale et médico-sociale
PermalinkLoi n°2002-2 du 2 janvier 2002 (Extraits) - Rénovant l’action sociale et médico-sociale
PermalinkLoi n°2002-2 du 2 janvier 2002 Rénovant l’action sociale et médico-sociale
PermalinkLoi n°2005-102 du 11 février 2005 (Extraits) - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
PermalinkLoi n° 2005-102 du 11 février 2005 - Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi n° 2005-102 du 11février 2005 Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Établissements publics locaux d’enseignement
PermalinkLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école - (Extraits)
PermalinkLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école (Extraits)
PermalinkLoi n° 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d’orientation en faveur des personnes handicapées
PermalinkLoi n°75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
PermalinkLoi n° 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi d’orientation en faveur des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi n° 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
PermalinkLoi n° 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
PermalinkLoi n° 94-1 040 du 2 décembre 1994 abrogeant les articles 15-9 à 15-11 de la loi du 22 juillet 1983 Relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements et l’État (extraits)
PermalinkLoi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
PermalinkLoi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 - Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
PermalinkLoi n°96-1076 du 11 décembre 1996 - Modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 Relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme
PermalinkLoi no 75-534 du 30 juin 1975 (Extraits) - Loi dʼorientation en faveur des personnes handicapées (Extraits)
PermalinkLoi no 89-486 du 10 juillet 1989 - Loi d’orientation sur l’éducation - (Dispositions en vigueur dans le Code de l’Éducation)
PermalinkModifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005
PermalinkModifications des dispositions du Code de l’éducation introduites par la loi du 11 février 2005
PermalinkNote de service 2007-054 du 5 mars 2007 - Organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs
PermalinkNote de service 2007-108 du 18 juin 2007 - Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique à compter de la session 2007 de l’examen
PermalinkNote de service 2007-191 du 13 décembre 2007 - Baccalauréats général et technologique : définition de l’épreuve facultative de Langue des signes française (LSF)
PermalinkNote de service n° 93-179 du 24 mars 1993 - Financement des frais d’hébergement, de restauration, de transport et d’assurance des élèves stagiaires en entreprise
PermalinkNote de service n°93-179 du 24mars 1993 - Financement des frais d’hébergement, de restauration, de transport et d’assurance des élèves stagiaires en entreprise
PermalinkNote de service n°95-066 du 16 mars 1995 - Application de l’article 54 de la loi quinquennale sur le travail, l’emploi et la formation professionnelle : insertion professionnelle des élèves
PermalinkNote de service n° 95-066 du 16 mars 1995 - Application de l’article 54 de la loi quinquennale sur le travail, l’emploi et la formation professionnelle: insertion professionnelle des élèves
PermalinkNote de service n° 98-128 du 19 juin 1998 - Mise en oeuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkNote de service n°98-128 du 19 juin 1998 - Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
PermalinkNote de synthèse : Les commissions de l'éducation spéciale (CDES, CCSD, CCPE)
PermalinkNote de synthèse : Les commissions de l’éducation spéciale (CDES, CCSD, CCPE) - Caractéristiques générales de leur fonctionnement jusqu’à leur remplacement par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
PermalinkOrdonnance 45-1 74 du 2 février 1945 - Ordonnance relative à l’enfance délinquante
PermalinkOrdonnance n° 45-174 du 2 février 1945 - Relative à l’enfance délinquante
PermalinkPlan autisme 2008-2010 - Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l’autisme
PermalinkPolitique de non-discrimination et d'emploi de l'Union européenne : les traités de Maastricht et d'Amsterdam / COLLECTIF
PermalinkLes règles universelles pour l'égalisation des chances des personnes handicapés / COLLECTIF
PermalinkRésolution du Conseil et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil [de l'Europe], du 31 mai 1990, concernant l'intégration des enfants et des jeunes affectés d'un handicap dans les systèmes d'enseignement ordinaires / COLLECTIF
PermalinkRésolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil [de l'Union européenne], du 20 décembre 1996, concernant l'égalité des chances pour les personnes handicapées / COLLECTIF
PermalinkRésolution du Conseil [de l'Union européenne] du 5 mai 2003 concernant l'égalité des chances pour les élèves et étudiants handicapés dans le domaine de l'enseignement et de la formation. / COLLECTIF
PermalinkTextes de cadrage européens et internationaux / COLLECTIF
PermalinkTextes fondamentaux : Aides spécialisés, enseignements adaptés, scolarisation des élèves en situation de handicap. Premier et second degrés / Dominique LERCH
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